Fichier:Blason 1er Arrondissement.jpg

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Description

Description
Français : Écartelé: au 1er d'azur au clocher de Saint Germain l'Auxerrois d'argent accosté de deux rosaces d'or, au 2e de gueules à la colonne de Vendôme d'argent accostée de deux couronnes de laurier d'or, au 3e de gueules à la Bourse du Commerce d'argent, au 4e d'azur à l'Arc de triomphe du Carrousel d'argent.
Date
Source Travail personnel
Auteur Boris GLLS
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  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Insignia Cette image représente un drapeau, un blason, un sceau ou un autre insigne officiel. L’utilisation de ces symboles est réglementée dans plusieurs pays. Ces restrictions sont indépendantes du statut du copyright.
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Légendes

Blason de 1er arrondissement de Paris

Éléments décrits dans ce fichier

dépeint

blason municipal

de : 1er arrondissement de Paris

type MIME

image/jpeg

somme de contrôle

b4198888523501c5d4811a0b1393b573c39080b4

méthode de détermination : SHA-1

taille des données

91 781 octet

hauteur

659 pixel

largeur

600 pixel

Historique du fichier

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel5 novembre 2015 à 20:40Vignette pour la version du 5 novembre 2015 à 20:40600 × 659 (90 kio)Boris GLLSUser created page with UploadWizard

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