Fichier:Flag of Jammu and Kashmir (1952-2019).svg

Taille de cet aperçu PNG pour ce fichier SVG : 800 × 533 pixels. Autres résolutions : 320 × 213 pixels | 640 × 427 pixels | 1 024 × 683 pixels | 1 280 × 853 pixels | 2 560 × 1 707 pixels.

Fichier d’origine ‎(Fichier SVG, nominalement de 900 × 600 pixels, taille : 1 kio)

Ce fichier provient de Wikimedia Commons et peut être utilisé par d'autres projets. Sa description sur sa page de description est affichée ci-dessous.

Description

Deutsch: Flagge des Bundesstaates Jammu und Kashmir

English: Flag of the state of Jammu and Kashmir

Русский: Флаг Джамму и Кашмира

Source

Jammu and Kashmir National Conference

Auteur

Created by Jammu and Kashmir National Conference

Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)

Cette image représente un drapeau, un blason, un sceau ou un autre insigne officiel. L’utilisation de ces symboles est réglementée dans plusieurs pays. Ces restrictions sont indépendantes du statut du copyright.
Note : ceci n’est pas un bandeau de copyright. Une licence valide est nécessaire en plus de ce bandeau.

Cette œuvre est dans le domaine public en Inde parce que la durée de son droit d'auteur a expiré.

La loi indienne sur le droit d'auteur s'applique en Inde, aux œuvres initialement publiées en Inde.
Selon la loi sur le droit d'auteur indien, 1957 (chapitre V, article 25), les œuvres anonymes, les photographies, les œuvres cinématographiques, les enregistrements sonores, les œuvres du gouvernement, et les œuvres d'entreprise ou des organisations internationales entrent dans le domaine public 60 ans après la date à laquelle ils ont d'abord été publiés, comptés à partir du début de l'année civile suivante (c'est-à-dire à partir de 2024, les œuvres publiées avant le 1^er janvier 1964 sont considérées comme dans le domaine public). Les œuvres posthumes (autres que ceux ci-dessus) accèdent au domaine public au bout de 60 ans à compter de la date de publication. Tout autre type d'œuvre est dans le domaine public 60 ans après la mort de l'auteur. Les textes des lois, des avis judiciaires, et d'autres rapports gouvernementaux sont exempts de droits d'auteur. Les photographies créées avant 1958 sont dans le domaine public 50 ans après la création, conformément à la loi sur le droit d'auteur de 1911 (en anglais).

Vous devez aussi inclure un modèle indiquant pourquoi cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis. Note that this work might not be in the public domain in countries that do not apply the rule of the shorter term and have copyright terms longer than life of the author plus 60 years. In particular, Mexico is 100 years, Jamaica is 95 years, Colombia is 80 years, Guatemala and Samoa are 75 years, and Switzerland and the United States are 70 years.

Autres versions

File:Flag of Jammu and Kashmir (1936-1953).svg

Historique du fichier

Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.

	Date et heure	Dimensions	Utilisateur	Commentaire
actuel	7 août 2023 à 14:48	900 × 600 (1 kio)	HapHaxion	Reverted to version as of 00:01, 3 August 2023 (UTC). Do not revert files without valid rationale.
	6 août 2023 à 22:41	1 000 × 665 (5 kio)	Кирилл Телегин	Reverted to version as of 10:18, 10 May 2006 (UTC)
	3 août 2023 à 00:01	900 × 600 (1 kio)	Odder	Reverted to version as of 18:26, 24 January 2023 (UTC)
	2 août 2023 à 21:36	1 000 × 665 (5 kio)	Djali08	Reverted to version as of 10:18, 10 May 2006 (UTC)
	24 janvier 2023 à 18:26	900 × 600 (1 kio)	HapHaxion	slim code
	24 août 2022 à 15:16	900 × 600 (2 kio)	HapHaxion	remove unnecessary metadata
	23 août 2022 à 20:11	900 × 600 (2 kio)	HapHaxion	reduce file size
	9 avril 2022 à 05:49	1 000 × 665 (4 kio)	SagoShader	Fix this flag
	10 mai 2006 à 10:18	1 000 × 665 (5 kio)	Nichalp	Flag of the '''Sikkim Democratic Front''', a political party in the state of Sikkim in India {{PD-self}} {{insignia}} category:Flags of political parties in India