Fichier:Flag of New South Wales.svg

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Description

DescriptionFlag of New South Wales.svg	English: Flag and government ensign (internal waters only) of New South Wales.
Date	27 janvier 2006
Source	xrmap flag collection 2.9. Modifications by Denelson83 and User:Greentubing (original) Official colour specifications from government booklet: Blue: Pantone 2758 Red: Pantone 485 Yellow: Pantone 123
Auteur	Denelson83 (original)

Conditions d’utilisation

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Cette image originaire d’Australie est tombée dans le domaine public, car ses droits d’auteurs ont expiré. Selon le Australian Copyright Council (ACC), ACC Information Sheet G023v19 (Duration of copyright) (janvier 2019).

Type de matériel		Les droits d’auteur ont expiré si...
A	Photographies ou autres œuvres publiées anonymement, sous un pseudonyme ou dont le créateur est inconnu :	prises ou publiées avant le 1^er janvier 1955
B	Photographies (sauf A) :	prises avant le 1^er janvier 1955
C	Œuvres d’art (sauf A & B) :	l’auteur est décédé avant le 1^er janvier 1955
D	Published editions¹ (sauf A & B) :	publication d’origine il y a plus de 25 ans
E	Photographies qui sont propriétés du Commonwealth ou du gouvernement² :	publication d’origine il y a plus de 50 ans

¹. C'est-à-dire l’arrangement typographique et la mise en page d’une œuvre publiée, comme un journal.
². Propriété signifie que le gouvernement est le détenteur des droits d'auteur, ainsi que aurait été le détenteur mais a conclu un accord avec le créateur.

Lors de l’utilisation de ce modèle, veuillez fournir les informations sur l’auteur et la publication originelle de l’œuvre.

Vous devez aussi inclure un modèle indiquant pourquoi cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis.

العربية ∙ català ∙ Deutsch ∙ English ∙ español ∙ français ∙ 日本語 ∙ македонски ∙ മലയാളം ∙ Nederlands ∙ русский ∙ slovenščina ∙ Tok Pisin ∙ Türkçe ∙ українська ∙ 简体中文 ∙ 繁體中文 ∙ +/−

Australia

Cette œuvre d'art créée par le Gouvernement du Royaume-Uni se trouve dans le domaine public.

Ceci est la conséquence de l'un des points suivants :

il s'agit d'une photographie créée par le Gouvernement du Royaume-Uni, prise avant le 1^er juin 1957 ;
il s'agit d'une photographie ou d'une gravure créée par le Gouvernement du Royaume-Uni et publiée à titre commercial avant 1974 ;
il s'agit d'une œuvre d'art autre qu'une photographie ou qu'une gravure (par exemple, une peinture), créée par le Gouvernement du Royaume-Uni avant 1974.

Le HMSO (équivalent de l'imprimerie nationale britannique) a déclaré que l'expiration du Crown Copyright est valable partout dans le monde (cf. la réponse par email du HMSO, en anglais).
Plus d'informations (en anglais). Voir aussi Droit d'auteur et œuvres d'art sous Crown copyright (en anglais).

Deutsch ∙ English ∙ Español ∙ français ∙ italiano ∙ Nederlands ∙ polski ∙ português ∙ sicilianu ∙ slovenščina ∙ suomi ∙ Türkçe ∙ македонски ∙ русский ∙ українська ∙ മലയാളം ∙ 한국어 ∙ 日本語 ∙ 简体中文 ∙ 繁體中文 ∙ العربية ∙ +/−

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Cette image représente un drapeau, un blason, un sceau ou un autre insigne officiel. L’utilisation de ces symboles est réglementée dans plusieurs pays. Ces restrictions sont indépendantes du statut du copyright.
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	Date et heure	Dimensions	Utilisateur	Commentaire
actuel	11 septembre 2022 à 19:19	1 200 × 600 (9 kio)	Fry1989	Reverted to version as of 18:20, 19 July 2022 (UTC)
	9 septembre 2022 à 01:38	1 280 × 640 (35 kio)	Plasamas	Reverted to version as of 12:40, 11 November 2017 (UTC) These shades do not appear on the common variety of the flag
	19 juillet 2022 à 18:20	1 200 × 600 (9 kio)	HapHaxion	reduce file size
	3 juin 2022 à 15:14	1 200 × 600 (14 kio)	HapHaxion	Reverted to version as of 01:03, 2 December 2018 (UTC)
	9 avril 2022 à 10:17	1 200 × 600 (16 kio)	SagoShader	Fixed
	2 décembre 2018 à 01:03	1 200 × 600 (14 kio)	Fry1989	Adjust stars
	2 décembre 2018 à 00:49	1 200 × 600 (14 kio)	Fry1989	Redo badge
	20 juin 2018 à 23:30	1 280 × 640 (35 kio)	Zscout370	Reverted to version as of 05:02, 21 February 2018 (UTC) the NSW Government specified otherwise https://static.nsw.gov.au/siteassets/Uploads/flag-and-emblems-book-15sept2015-interactive.pdf
	19 juin 2018 à 14:34	1 280 × 640 (35 kio)	Mikrobølgeovn	Reverted to version as of 12:40, 11 November 2017 (UTC) The state flags of Australia should all have the same shades of blue and red
	21 février 2018 à 05:02	1 280 × 640 (35 kio)	JPD	use Pantone website conversion of government Pantone specs