Fichier:Flag of Zabaykalsky Krai.svg

Le contenu de la page n’est pas pris en charge dans d’autres langues.
De Wikivoyage

Fichier d’origine ‎(Fichier SVG, nominalement de 512 × 341 pixels, taille : 176 octet)

Ce fichier provient de Wikimedia Commons et peut être utilisé par d'autres projets. Sa description sur sa page de description est affichée ci-dessous.

Description

Description
Русский: Флаг Забайкальского края
English: The flag of Zabaykalsky Krai
Español: La bandera de Zabaykalsky Krai
Date 24 janvier 2006, 23:19 (UTC)
Source Travail personnel
Auteur Walden69
Public domain Moi, propriétaire des droits d’auteur sur cette œuvre, la place dans le domaine public. Ceci s'applique dans le monde entier.
Dans certains pays, ceci peut ne pas être possible ; dans ce cas :
J’accorde à toute personne le droit d’utiliser cette œuvre dans n’importe quel but, sans aucune condition, sauf celles requises par la loi.


Insignia Cette image représente un drapeau, un blason, un sceau ou un autre insigne officiel. L’utilisation de ces symboles est réglementée dans plusieurs pays. Ces restrictions sont indépendantes du statut du copyright.
Note : ceci n’est pas un bandeau de copyright. Une licence valide est nécessaire en plus de ce bandeau.
Public domain
Cette œuvre n'est pas éligible au copyright d'après la section IV du Code Civil n° 230-FZ de la Fédération de Russie du 18 décembre 2006.

Article 1259. Applications du copyright

Paragraphe 5

Le copyright ne doit pas s'appliquer aux idées, concepts, principes, méthodes, processus, systèmes, moyens, solutions aux problèmes techniques, organisationnels ou autres, découvertes, faits, langages de programmation.

Paragraphe 6

Ne sont pas applicables au copyright :
  • les documents officiels appartenant aux agences nationales et locales de l'État, incluant les lois et autres textes légaux, décisions judiciaires et autres documentations d'ordre législatif, administratif et judiciaire, les documents officiels des organisations internationales, y compris leurs traductions officielles ;
  • les symboles et signes appartenant à l'État (drapeaux, emblèmes, blasons, billets de banque, et similaires), y compris les symboles et signes municipaux ;
  • les travaux publics (folklore), qui ne possèdent pas d'auteur spécifique ;
  • les événements et faits d'actualité ayant un but uniquement informationnel (actualités journalières, programmes télévisés, horaires des transports, et similaires).
Texte officiel du Code : en russe.
Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level[1]).

Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted.

  1. ↑ The union level means that use of official symbols and the formal documents of 14 other Soviet Republics is the subject of law of their legal successor. See respective license tags.

Légendes

Ajoutez en une ligne la description de ce que représente ce fichier
Flag of Zabaykalsky Krai.

Éléments décrits dans ce fichier

dépeint

type MIME

image/svg+xml

Historique du fichier

Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.

Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel26 février 2023 à 08:04Vignette pour la version du 26 février 2023 à 08:04512 × 341 (176 octet)Andrew Pertsevcorrection
26 février 2023 à 08:02Vignette pour la version du 26 février 2023 à 08:02512 × 341 (176 octet)Andrew Pertsevsvg code reduction
13 août 2009 à 10:17Vignette pour la version du 13 août 2009 à 10:171 200 × 800 (267 octet)PermjakUpdating of a code
24 janvier 2006 à 23:19Vignette pour la version du 24 janvier 2006 à 23:191 063 × 709 (3 kio)Walden69Bandera oblast txita {{PD-self}} —~~~~

La page suivante utilise ce fichier :

Usage global du fichier

Les autres wikis suivants utilisent ce fichier :

Voir davantage sur l’utilisation globale de ce fichier.

Métadonnées

Ce fichier contient des informations supplémentaires, probablement ajoutées par l'appareil photo numérique ou le numériseur utilisé pour le créer.

Si le fichier a été modifié depuis son état original, certains détails peuvent ne pas refléter entièrement l'image modifiée.

Récupérée de « https://fr.wikivoyage.org/wiki/Fichier:Flag_of_Zabaykalsky_Krai.svg »