Carnet de passages en douane
Le carnet de passage en douane (CPD) est un document douanier qui identifie le véhicule à moteur d'un voyageur ou d'autres équipements ou bagages précieux. Il est nécessaire afin de prendre un véhicule à moteur dans un certain nombre de pays, mais son utilisation diminue dans le monde entier. Le carnet répertorie les détails complets sur votre véhicule et sa valeur. Il peut être obtenu auprès de l'Automobile Club de votre pays. Souvent, un dépôt bancaire est également nécessaire.
Comprendre
[modifier]Le carnet permet aux voyageurs d'importer temporairement leurs véhicules ou d'autres objets de valeur tels que les équipements de radiodiffusion, sans avoir à laisser un dépôt en espèces à la frontière. Il est, par essence, une garantie internationale pour le paiement des droits de douane et taxes à un gouvernement si le véhicule ou l'objet de valeur ne devraient pas être réexportés de ce pays. Les personnes qui importent temporairement leurs véhicules ou des objet de valeur dans les pays où le carnet est requise doit accepter d'obéir aux lois et règlements de ce pays et en particulier aux conditions d'importation temporaire.
Le carnet contient des informations pertinentes sur le véhicule - la marque, le modèle, la couleur, la capacité du moteur, le nombre de places, le numéro d'immatriculation, le propriétaire et sa valeur.
Afin d'obtenir un carnet, le propriétaire doit laisser une caution basée sur la valeur de l'objet en fonction de l'âge et de la valeur de revente. Généralement trois types de dépôts sont acceptés par les organisations automobiles:
- Le cautionnement en espèces
- Une lettre de garantie d'un banquier
- Une police d'assurance
Les automobilistes peuvent généralement obtenir un carnet de passage en douane de leur association de tourisme ou de l'Automobile Club national.
Automobile Club
[modifier]Les Automobile Clubs ci-dessous sont habilités à délivrer un carnet de passage en douane dans leur pays respectif.
- ADAC – Délivre les CPD pour les véhicules immatriculés en Allemagne.
- Royal Automobile Club de Belgique (RACB) Rue d’Arlon 53 bte 3, 1040 Bruxelles,
+32 2 287 09 58, fax : +32 2 230 75 84, courriel : laurence.janssens@racb.com – Délivre les CPD pour les véhicules immatriculés en Belgique. - CAA – Délivre les CPD pour les véhicules immatriculés au Canada.
- Automobile Club Association 9 rue d'Artois, 75008 Paris, +33 1 40 55 43 00 – Délivre les CPD pour les véhicules immatriculés en France.
- AAA – Délivre les CPD pour les véhicules immatriculés aux États-Unis.
- RAC – Délivre les CPD pour les véhicules immatriculés au Royaume-Uni.
- TCS – Délivre les CPD pour les véhicules immatriculés en Suisse.
Pays
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- Carnet obligatoire
- Carnet recommandé
- Carnet non demandé ou pas d'information
Les sources varient légèrement pour déterminer exactement quels pays exigent un carnet, mais généralement les pays suivants exigent un carnet pour l'entrée de véhicule privé sur leur territoire.
Afrique
[modifier]Requis
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Recommandé
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Amériques
[modifier]Requis
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Brésil (uniquement pour les véhicules arrivant par bateau, pas par voie terrestre)
Colombie (seulement recommandé selon certaines sources)
Équateur (seulement recommandé selon certaines sources)
Jamaïque
Pérou (seulement recommandé selon certaines sources)
Trinité-et-Tobago
Venezuela (seulement recommandé selon certaines sources)
